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Ma femme est à vendre Ma femme est à vendre le shop de ma femme préfère le bleu Gravez vos émotions dans le bois Découvrez le concept Chargez votre image Comment ça marche - 1 - Chargezvotre image - 2 - Choissisezvotre format - 3 - Laissezvos coordonnées - 4 - Recevezchez vous je commence Vous avez une question, nous sommes là pour y répondre : shop@mafemmepreferelebleu.com immortalisez & touchez vos moments de vie Ce nouveau procédé vous permettra d'immortaliser tous vos souvenirs sur un nouveau support. Gravez vos photos de sport, de mariage, de famille, d'entreprise, de voyages ou encore de votre animal adoré! Et aussi, vos dessins, vos illustrations ou même vos peintures. technique & materiaux Technique La gravure laser est une technique d’impression innovante. En brûlant la matière, elle sculpte le support de fond, donnant une nouvelle sensation à vos photos : Le toucher! Support Gravé par le laser, le bois mélaminé donne un contraste entre le bois et la peinture, offrant à vos images un rendu incomparable de vos souvenirs. Encadrement La caisse américaine est un type d’encadrement minimaliste et épuré, mettant parfaitement en valeur vos tableaux. formats & prix Carré à partir de 109 € Taille de 850 px x 850 px minimum Portrait à partir de 49 € Taille de 1421 px x 1772 px minimum Paysage à partir de 49 € Taille de 1772 px x 1421 px minimum fichiers & résolutions La résolution de vos photos influence la qualité de la gravure.Afin d'obtenir le meilleur résultat possible chargez des fichiers JPEG ou PNG. 1/3 chargez votre image : 2/3 choississez votre format : Votre image est trop petite, aucun format ne correspond à votre image. Merci de sélectionner une nouvelle image plus grande. Carré à partir de 109 € Cadre 36 cm x 36 cm 109 € Taille de 850 px x 850 px minimum Choisir Cadre 36 cm x 36 cm 109 € Taille de 3543 px x 3543 px minimum Choisir Cadre 65 cm x 65 cm 219 € Taille de 6969 px x 6969 px minimum Choisir Portrait à partir de 49 € Cadre 18 cm x 21 cm 49 € Taille de 1421 px x 1772 px minimum Choisir Cadre 27 cm x 36 cm 89 € Taille de 2480 px x 3543 px minimum Choisir Cadre 36 cm x 48 cm 129 € Taille de 3543 px x 4961 px minimum Choisir Cadre 65 cm x 96 cm 319 € Taille de 6969 px x 10630 px minimum Choisir Paysage à partir de 49 € Cadre 21 cm x 18 cm 49 € Taille de 1772 px x 1421 px minimum Choisir Cadre 36 cm x 27 cm 89 € Taille de 3543 px x 2480 px minimum Choisir Cadre 48 cm x 36 cm 129 € Taille de 4961 px x 3543 px minimum Choisir Cadre 96 cm x 65 cm 319 € Taille de 10630 px x 6969 px minimum Choisir Veuillez patienter votre commande est en cours de traitement. 3/3 vos coordonnées : Nom : Prénom : Téléphone : Email : Adresse de livraison : Code postal : Ville : Je commande Résultat : Nous avons bien pris en compte votre commande, vous allez recevoir un e-mail confirmant votre commande. Nous sommes à votre disposition si vous avez des questions. Accueil Chargez une nouvelle image 2016 © Ma femme préfère le bleuCondition générale d'utilisation Créé avec passion par Pure illusion Abonnez-vous à notre liste de diffusion OK shop@mafemmepreferelebleu.com Préambule La Sarl Ma femme préfère le bleu a développé le présent site Web mafemmeestavendre.com destiné à fournir un service marchand en ligne en relation avec impression de la photographie en gravure laser. Ce service concerne la vente de tableau en gravure laser d’après échange de photos ou autres données électroniques en ligne (ci-après dénommés collectivement les "Services"). Les présentes conditions générales d'utilisation (les "Conditions d'Utilisation") sont applicables à tous les Services disponibles sur le site mafemmepréfèrelebleu.com ; Sauf disposition expresse contraire, toute amélioration d'un ou plusieurs services existants ou tout nouveau service lancé par ma femme préfère le bleu sera soumis aux Conditions d'Utilisation. Afin d'accéder au Site et de bénéficier des Services, l'utilisateur doit disposer d’un accès Internet (les éventuels frais correspondants demeurant à votre seule charge) et du matériel nécessaire (notamment ordinateur, modem ou tout autre outil de connexion) lui permettant le téléchargement de données, fichiers et photographies numériques. En accédant au Site et en utilisant les services proposés par ma femme préfère le bleu, l'utilisateur accepte sans réserve les Conditions d'Utilisation. Par cette acceptation, il contracte avec la société Sarl Ma femme préfère le bleu, société située au 12 bis impasse de la futaie Zone d’Aléry 74960 Cran Gevrier, téléphone 09 54 14 50 95 (appel gratuit depuis un poste fixe ou un téléphone mobile) et s'engage à respecter l'ensemble des dispositions des Conditions d’Utilisation. Si vous avez des questions concernant les Conditions d'Utilisation, nous vous invitons à contacter notre service client Siège social : Sarl Ma femme préfère le bleu / 12 bis Impasse de la futaie 74960 Cran Gevrier Sarl au capital de 5000 Euros RCS Annecy Siret 789 646 189 00017 APE : 1813Z TVA FR : 085478544836 1. Definitions : « Utilisateur » : désigne la personne ayant télécharger une photo, lui permettant d’effectuer le paiement du produit et de recevoir à domicile son tableau en bois gravé. « Visiteur » : utilisateur qui est sur le site internet mais ne va pas jusqu'à l’acte d’achat. « Site web » : désigne le service électronique de communication au public en ligne, édité par ma femme préfère le bleu. « Lien hypertexte » : désigne le mécanisme de références localisé ou produit par un contenu (source) permettant d’accéder directement à un autre contenu (cible) quelle que soit la localisation au sein du réseau de l’internet. 2. Objet : Les présentes ont pour objet de fixer les conditions d’utilisation des sites web ainsi que les conditions générales de ventes du site mafemmeestavendre.com 3. Accessibilité des sites : Le site web www.mafemmeestavendre.com est normalement accessible 24h/24, 7j/7 pour l’ensemble des utilisateurs. Ma femme préfère le bleu ne saurait toutefois, être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. Ma femme préfère le bleu se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le site ou l’accès à un ou plusieurs services pour effectuer une mise à jour, des modifications ou changement sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative. Ma femme préfère le bleu se réserve le droit d’apporter au site et aux services qu’il comporte toutes les modifications et améliorations qu’elle jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement de son site et des services qui y sont associés. 4. Entrée en vigueur/ durée : Les présentes conditions générales d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par l’utilisateur. Les présentes conditions d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions générales d’utilisation remplacent les présentes. L’utilisateur peut à tout moment renoncer à utiliser les services et le site mais reste responsable de toute utilisation antérieure. 5. Conditions d’inscription : 5.1 Pour toute inscription sur le Site, il sera demandé de communiquer des informations, dont notamment, sans que cette liste soit limitative : son nom et une adresse email. Par cette inscription, vous vous engagez à fournir les informations exactes, complètes et actualisées qui vous seront demandées (notamment par le biais de questionnaires, études, formulaires d’enregistrement, etc.). A l'issue de la procédure d'enregistrement, vous seront adressés par courrier électronique le récapitulatif de commande. 6. Prix et paiement : 6.1 Les prix sont ceux indiqués sur le Site à l'instant de la connexion et les prix applicables sont ceux indiqués sur le Site à la date de la confirmation de la commande. Aucune modification de prix ne s'appliquera aux commandes en cours de traitement. Pour les consommateurs, les prix sont mentionnés en Euro et incluent la TVA applicable dans le pays de destination de la commande. Pour les professionnels domiciliés en France, les prix indiqués sur le site incluent la TVA au taux de 20%. Pour les professionnels domiciliés hors de France, les prix indiqués sur le site s’entendent Hors Taxes. Les coûts d’expédition consultables sur le Site, et dont le montant est indiqué avant la validation de la commande, sont facturés en sus. 6.2 Le paiement s'effectue en ligne au moyen d'un système de paiement sécurisé. Ma ne collecte pas vos données bancaires et a choisi des établissements bancaires notoirement reconnus et assurant un niveau de sécurité suffisant. En effet, lesdits établissements bancaires collectent les données relatives à votre carte bancaire (numéro de la carte et date d'expiration) afin de faciliter vos prochains paiements sur le site Internet de ma femme préfère le bleu. Ces données ne sont pas destinées à être utilisées à des fins de prospection commerciale. Elles pourront être communiquées, en tant que besoin, au regard de la finalité mentionnée ci-dessus au sous-traitant des établissements bancaires établis dans l'Union Européenne. Les transferts de données rendus nécessaires interviennent dans des conditions et sous des garanties propres à assurer la protection de vos données personnelles. Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression relatif à vos données bancaires. Vous pouvez également vous opposer, sous réserve de justifier d'un motif légitime à ce que vos données bancaires fassent l'objet d'un traitement. Ces droits peuvent être exercés, par courrier, auprès de ma femme préfère le bleu, qui répercutera votre demande auprès des établissements bancaires concernés, à l'adresse suivante : Ma femme préfère le bleu/ 12 bis impasse de la futaie 74960 Cran Gevrier. 6.3 En cas d'utilisation des Services payants proposés par ma femme préfère le bleu, il vous sera demandé de remplir le bulletin de commande. Les systèmes d'enregistrement automatique des commandes valent preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Une confirmation de l'acceptation de la commande est envoyée à l'adresse mail communiquée. 6.4 Ma femme préfère le bleu reste propriétaire des biens envoyés (photos, produits connexes, etc.) jusqu’à leur complet paiement. 7. Livraison : Les travaux impressions sont livrés à l'adresse de livraison indiquée dans la commande. Conformément aux dispositions des articles L138-1 et suivants ainsi que L111-1-3°, L121-17 et L121-19-2 du Code de la consommation, les délais de livraison de la commande sont mentionnés sur la page Web descriptive du produit et figurent également dans chaque courrier électronique de confirmation de commande. Pour le suivi de votre commande, vous pouvez composer le 09 54 14 50 95. Horaires d’ouvertures du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30. En cas d'absence du destinataire ou d'une personne pouvant prendre possession des travaux impressions lors de la livraison, le transporteur (en cas d'utilisation d'un service courrier autre que la Poste) déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée, vous invitant à retirer les produits. En application des articles L138-2 et suivants du Code de la consommation, en cas de manquement du professionnel à son obligation de livraison du bien ou de fourniture du service à la date ou à l'expiration du délai prévus au premier alinéa de l'article L138-1 ou, à défaut, au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le consommateur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. Néanmoins, le consommateur peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de livrer le bien ou de fournir le service ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de livraison du bien ou de fourniture du service à la date ou à l'expiration du délai prévu au premier alinéa du même article L138-1 et que cette date ou ce délai constitue pour le consommateur une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat. Lorsque le contrat est résolu dans les conditions prévues à l'article L138-2 précité, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. La somme versée par le consommateur est de plein droit majorée de 10% si le remboursement intervient au plus tard trente jours au-delà de ce terme, de 20% jusqu'à soixante jours et de 50% ultérieurement. 8. Code de conduite des utilisateurs : 8.1 Tous les utilisateurs du Site et /ou des Services, acceptent de ne pas utiliser le Site ou les Services proposés pour télécharger, tout Contenu illicite et, plus généralement, pour une utilisation contraire à la législation applicable aux bonnes mœurs ou aux droits des tiers. 8.2 D’une manière générale, vous êtes responsable de tout Contenu que vous mettez en ligne. Lorsque vous accédez au Site ou aux Services, vous reconnaissez et vous acceptez que tout Contenu public ou privé qui est accessible sur le Site est de la seule responsabilité de la personne qui l'adresse, la conserve, la partage ... A ce titre, vous reconnaissez que ma femme préfère le bleu ne peut en aucun cas garantir la licéité, la qualité et la conformité du Contenu disponible sur le Site. En aucun cas, la Sarl ma femme préfère le bleu (y compris ses dirigeants, mandataires, salariés, affiliés et représentants) ne peut être tenu pour responsable de toute demande de toute nature, directe ou indirecte, en relation avec le Contenu disponible sur le Site ou par le biais des Services. 8.3 Vous reconnaissez et acceptez que ma femme préfère le bleu divulgue le Contenu que vous mettez en ligne afin de se conformer aux lois en vigueur ou si nécessaire (i) dans le cadre d'une procédure judiciaire, (ii) pour faire respecter les Conditions d'Utilisation, (iii) pour répondre à des plaintes de tiers arguant de la violation de leur droits, ou (iv) pour protéger les droits ou les intérêts de ma femme préfère le bleu, ses utilisateurs ou le public. Vous autorisez « Ma femme préfère le bleu » à contrôler, ou à faire contrôler par tout tiers mandaté par elle, tout Contenu, à tout moment et sans préavis. 9. Règles d’usage de l’Internet : L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier, reconnaître : Avoir connaissance de la nature du réseau de l’Internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations que les données circulant sur l’Internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels que la communication par l’utilisateur à des tiers de ses identifiants, et d’une manière générale, de toutes informations jugées par l’utilisateur comme confidentielles, se fait à ses risques et périls qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’Internet. Que les données circulant sur l’Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété. D’une manière générale, l’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur ou depuis l’Internet et de l’usage des services proposés par ma femme préfère le bleu dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. 10. Commercialisation : Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial quel qu’il soit tout ou partie du Service, toute utilisation du Service ou tout Contenu. 11. Publicité et promotion sur les sites opérés par Ma femme préfère le bleu : Ma femme préfère le bleu se réserve la possibilité de diffuser des messages publicitaires ou promotionnels sur ses sites web. L’utilisateur est seul responsable des relations contractuelles qu’il établit avec les annonceurs des publicités diffusées sur les sites web. 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Vous pourrez ainsi (i) les compléter ou modifier si elles sont inexactes ou incomplètes, (ii) les retirer et/ou (iii) vous opposer à leur transmission en informant la Sarl Ma femme préfère le bleu par écrit en vous adressant au service client par email ou par lettre. Toutefois, les données concernant votre historique de transaction sur le Site seront conservées pour la durée légale de conservation de données comptables. La base de données constituée par les données d'inscription a fait l'objet d'un dépôt auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Sauf dans les cas visés dans les Conditions d'Utilisation ou obligation légale, aucune information personnelle collectée via le Site ne sera transmise à un tiers, sauf accord express. Ma femme préfère le bleu se réserve toutefois le droit d'utiliser les données personnelles collectées et les données résultant de l’activité sur le Site, pour adresser aux utilisateurs des offres de nature à les satisfaire. 14.2 Nous sommes actuellement sous contrat avec plusieurs partenaires prestataires de services en ligne qui nous aident à gérer et à optimiser le pilotage de notre site Internet. Nous utilisons les services d'une société spécialisée pour nous aider à évaluer l'efficacité de nos publicités et à déterminer les comportements de nos visiteurs sur notre site. Pour ce faire, nous utilisons des balises Internet et des cookies, fournis par cette société et apposés sur les pages de notre site. Les données qu’il nous est permis de collecter sont purement statistiques et non-nominatives : les codes produits et les prix des marchandises achetés par les clients, les pages visitées, les caractéristiques techniques du navigateur et du système d’exploitation des clients, la provenance des clients et les actions qu’ils effectuent sur nos sites. Grâce à la collecte automatique de ces données, il nous est possible de mieux comprendre certaines mesures qualitatives ou quantitatives telles que les pages préférées des visiteurs, les produits les plus populaires, le genre d'offres qu’ils aiment voir, etc. Bien que la société spécialisée enregistre les informations venant de notre site pour notre compte, nous décidons nous même de la manière dont ces données doivent ou ne doivent pas être utilisées. Si vous ne souhaitez pas prendre part à ce type de sondage non intrusif - ayant pour unique but de nous aider à apprendre comment améliorer notre site, nos produits, nos offres et nos politiques de vente - vous pouvez vous « exclure » de l'outil d’analyse de ce site Internet en cliquant sur le lien suivant et en validant votre choix. 15. Propriété Intellectuelle : 15.1 Afin de permettre à Ma femme préfère le bleu de délivrer les Services proposés, vous accordez à Ma femme préfère le bleu un droit de copier, et de reproduire sur le support physique choisi, le Contenu numérique que vous avez mis en ligne. Ce droit est exclusivement limité à l'objet des présentes Conditions générales d'Utilisation. Vous autorisez Ma femme préfère le bleu à utiliser, à titre gratuit, tout ou partie des images numériques stockées sur votre compte utilisateur dans le cadre d’envoi de mailing, de newsletters et de promotions personnalisés à votre attention , et ce pendant toute la durée d’utilisation du compte. 15.2 Toutes les informations, contenus, images fichiers, logiciels et matériels mis à votre disposition par Ma femme préfère le bleu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle. 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Vous garantissez que les photos transférées ne portent pas atteinte aux droits des tiers. Vous garantissez en outre ma femme préfère le bleu contre tout recours en revendication et réclamation de toute nature, et notamment demandes en dommages et intérêts, qu’un tiers pourrait former au titre de l’utilisation frauduleuse de toute image. Vous assumerez ainsi toutes les conséquences, notamment financières, résultant de l’utilisation frauduleuse des images de toute nature que vous avez transférées sur le site ma femme est a vendre et indemniserez notamment la Sarl Ma femme préfère le bleu de toutes condamnations et frais de défense éventuels résultant de telles réclamations en justice formées par des tiers. 16. Informations relatives aux marques déposées : Ma femme préfère le bleu, le logo ma femme préfère le bleu et tout autre logo, nom de produits et Services ma femme préfère le bleu sont des marques déposées, propriétés de la Sarl. Sans autorisation expresse de la Sarl Ma femme préfère le bleu, vous vous engagez à ne pas utiliser, reproduire ou diffuser ces marques, de quelque manière que ce soit. 17. Garanties 17.1 Vous reconnaissez et acceptez expressément que : Ma femme préfère le bleu exécute ses obligations contractuelles avec tout le soin possible en usage dans sa profession. S'agissant d'un service informatique fourni par l'intermédiaire d'Internet le client est informé qu'en l'état de la technique, le bon fonctionnement des Services proposés par ma femme préfère le bleu dépend de facteurs qui ne sont pas entièrement sous son contrôle. Ma femme préfère le bleu ne fournit, dans ces conditions, aucune garantie expresse ou implicite, en ce y compris (sans que cette énumération ne soit limitative) les garanties afférentes à la qualité informatique et la compatibilité du service a un usage spécifique, ou à la non violation des règles d'utilisation du service par ses utilisateurs. Ma femme préfère le bleu ne garantit pas notamment que (i) les services seront ininterrompus, opportuns, ou dépourvus de toute erreur (ii) les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant les services seront exacts et fiables (iii) que les défauts dans les logiciels utilises, s'il en existe, feront l'objet d'une correction. Tous matériels télécharges ou obtenus de toute autre manière lors de l'utilisation de l'un des services le sont a vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toute perte de données consécutives au téléchargement de ce matériel. La garantie d’éviction est limitée à 3 mois suivant l’expédition de la commande. Le montant dû au titre de l’exercice de cette garantie ne saurait excéder le montant de la commande initiale passée par le client. Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous de ma femme préfère le bleu ou lors de l'utilisation du service ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les conditions d’utilisation. 17.2 Vous vous engagez à garantir et indemniser la Sarl Ma femme préfère le bleu (ainsi que ses sociétés sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires) contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à (i) l'envoi, la diffusion, l'usage ou la transmission de Contenu par vous sur le Site, (ii) l'utilisation des Services, (iii) la violation des Conditions d'Utilisation, ou (iv) l'atteinte aux droits d'autrui. Cette garantie est plafonnée à 50 000 euros par utilisateur (cinquante mille euros) et s'entend des indemnités réclamées, des honoraires d'avocats et des frais de justice. 18. Responsabilité de l’utilisateur : L’utilisateur s’engage à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour des raisons personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. L’utilisateur s’engage à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du site mafemmeestavendre.com, et de ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé. L’utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de ma femme est à vendre ou des autres utilisateurs. L’utilisateur s’engage à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site. L’utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pour des raisons commerciales, politiques, de publicité et toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités. L’utilisateur s’engage à ne pas collecter, utiliser, ou effectuer un traitement quelconque des données personnelles des autres utilisateurs. L’utilisateur s’engage à indemniser la Sarl Ma femme préfère le bleu, ses directeurs, ses employés et autres agents en cas de plainte, action, poursuite, condamnation de ces derniers résultant du non-respect des conditions générales d’utilisation par l’utilisateur. 19. Responsabilité de la Sarl Ma femme préfère le bleu : La Sarl Ma femme préfère le bleu ne pourra être responsable : de la qualité informatique du service, le service étant proposé « en l’état » ; de la perturbation de l’utilisation du site ; de l’impossibilité d’utiliser le site ; des atteintes à la sécurité informatique, pouvant causer des dommages aux matériels informatiques des utilisateurs et à leurs données ; de l’atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale. 20. Limitation expresse de responsabilité : Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure permise par la réglementation en vigueur, ma femme préfère le bleu ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens corporels ou incorporels (et ce même si ma femme préfère le bleu a été informée de la potentialité de tels dommages) pouvant survenir i) de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services ii) du fait de l'acquisition de biens ou d'une transaction survenue lors de l'utilisation des services iii) suite à un accès non autorisé à l'un des services par un utilisateur et iv) plus généralement toutes autres questions en rapport avec les services. 21. Modification : 21.1 Les Conditions d'Utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, étant précisé que les Conditions d’Utilisation applicables demeureront celles en vigueur à la date de l’enregistrement de la commande. 21.2 Les pages du Site qui complètent les Conditions d'Utilisation en font partie intégrante. Lors de campagnes promotionnelles des conditions complémentaires peuvent compléter les Conditions d'Utilisation ; en cas de contradiction entre les Conditions d’Utilisation et les conditions complémentaires, ces dernières prévaudront. 22. Absence de droit de rétractation / Garantie "Satisfait ou remboursé" : 22.1 Compte tenu des Services proposés par www.Mafemmeestavendre.com, il est fait application de l’article L121-21-8 du Code de la consommation, qui dispose que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. 22.2 Sans que la présente garantie, laissée en l’entière discrétion de ma femme préfère le bleu, ne puisse s’analyser en l’octroi d’un droit de rétractation non applicable, mafemmeestavendre.com, recherchant votre entière satisfaction, demeure attentive aux réclamations éventuelles sur la qualité du traitement de vos photos et de vos créations. Ces réclamations doivent impérativement lui être adressées dans un délai de sept jours suivant la réception des produits, à l'adresse et en joignant une photo montrant explicitement le problème et en précisant : - votre nom, - votre numéro de commande, - le motif de votre insatisfaction, - votre n° de téléphone, - votre e-mail, Si Ma femme préfère le bleu entend réserver, à sa seule discrétion, une suite favorable à ces réclamations, à votre convenance, vos produits feront l'objet d'une nouvelle fabrication ou d'un remboursement sous forme de crédit ou par remboursement sur la carte ayant servi au paiement, dans un délai de vingt et un jours à compter de la date d'envoi de votre demande via notre formulaire. Ma femme préfère le bleu se réserve néanmoins le droit, en cas d'impossibilité d'identification du problème via le mail envoyé par le client (et notamment de la photo), de demander un retour par courrier de tout ou partie de la commande (les frais d'envoi seront remboursés par ma femme préfère le bleu sous forme de virement bancaire sur demande expresse). 23. Sauvegarde des données : Il vous appartient de faire une copie de sauvegarde de vos données et fichiers avant leur transmission auprès du Site. Mafemmeestavendre.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de perte ou détérioration desdits données ou fichiers. 24. Force majeure : Aucune des parties ne peut être tenue responsable envers l’autre, et aucune indemnité ne peut lui être demandée, au titre des retards ou conséquences dommageables dus à des cas de force majeure. Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendent l’exécution des présentes conditions générales. Si au-delà d’une période de trois mois, les parties constatent la persistance de la force majeure, les présentes conditions générales seront résiliées automatiquement et de plein droit, sauf accord contraire des deux parties. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou fortuits, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français. 25. Divers : 25.1 Les Conditions d'Utilisation constituent la totalité de l'accord passé entre Ma femme préfère le bleu et l'utilisateur du Service pour ce qui concerne l'utilisation du Service ; les Conditions d’Utilisation se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre vous et Ma femme préfère le bleu. Le défaut pour Ma femme préfère le bleu d'exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits. Si l'une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation venait à être annulée, les autres dispositions demeureront valables et continueront de s'appliquer. 25.2 Les Conditions d’utilisation sont régies par la loi française : En cas d’un différend relatif à l'application des présentes Conditions d'Utilisation, leur interprétation ou, d'une façon plus générale, à l'utilisation du Service entre un professionnel et la société Sarl Ma femme préfère le bleu, le tribunal compétent sera le tribunal de commerce de Annecy. Dans l’hypothèse d’un litige avec un consommateur, le consommateur peut saisir à son choix, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable 26. Convention de preuve : Les Parties s'entendent sur les termes de la convention de preuve suivante : - constituent des éléments de preuve : les échanges de courriers électroniques, les fichiers logs hébergés sur les serveurs de ma femme préfère le bleu ou d'un de ses prestataires techniques, les éléments statistiques générés et communiqués par Ma femme préfère le bleu, accessibles par voie électronique. Ma femme préfère le bleu assure la conservation et l'archivage de ces éléments de preuve pendant un délai d'une année. 27. Contestations des statistiques relatives aux redevances : En cas de contestation par l'utilisateur adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, Ma femme préfère le bleu entreprendra des investigations internes et suspendra, dans l'intervalle, le processus de paiement auprès de l'utilisateur. Ma femme préfère le bleu adressera le résultat de ses investigations à l'utilisateur dans un délai d'un mois à compter de la date de réception de la contestation de l'utilisateur. Dans l'hypothèse où ma femme préfère le bleu accueille favorablement la totalité ou une partie seulement des contestations de l'utilisateur, une nouvelle facture sera émise en remplacement de la facture contestée qui fera l'objet d'un avoir. Ma femme préfère le bleu réglera la facture régularisée par l'utilisateur dans les conditions prévues à l’article 30.6. Les factures devront être établies et seront acquittées en euros, les éventuels frais bancaires (tels que notamment frais de virement bancaire) restant à la charge de l’utilisateur. 28. Contrôle : Sans que cela ne constitue une obligation pour ma préfère le bleu, on se réserve la possibilité de procéder à des opérations de contrôle, de manière ponctuelle, de manière unilatérale ou à la demande d'un tiers, destinées à vérifier le respect par l’utilisateur de l'ensemble des termes du présent contrat ainsi que des documents contractuels le complétant et/ou le modifiant. Ces vérifications pourront, le cas échéant, donner lieu à dénonciation du contrat.
